Déposée le 22 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SAMAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MICASAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-44 du 4 novembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAMAN domicilié(e) No 36, 2ème Avenue, Zone industrielle, 13127 VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 329 230 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.
La marque MICASAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAMAN (SA) - No 36, 2ème Avenue, Zone industrielle, 13127 VITROLLES - France - SIREN 351329230
CABINET ROMAN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-11
Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44
Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade, conserves alimentaires de viande, de poisson de légumes.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel moutarde; vinaigre, sauces, épices glace à rafraichir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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